Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON 9
Pansements Froger, Gosselin & Fils

Numéro de dépôt :
9126
Date de dépôt :
16/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COTON 9

Déposée le 16 juillet 1976 par Pansements Froger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTON 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pansements Froger, Gosselin & Fils domicilié(e) (soc. an.), St-Rémy, Clécy (Calvados). - France.

La marque COTON 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COTON 9 est expirée depuis le 16 juillet 1986.

Pansements Froger a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , CYBELE , SYLVABELLE , F FROGER , FROGER GOSSELIN , DAPHNIS , POLYNEIGE , ULTRA , CELER , FROGOS


Pansements Froger, Gosselin & Fils - (soc. an.), St-Rémy, Clécy (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Cotons hydrophiles blancs et couleurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.